CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : ANAXIMANDRE Création du site et Développement : ANAXIMANDRE Hébergement : Anaximandre - OVH Responsable du site : Guy Mordret Equipe technique : Christelle Bourreau, Stéphane Péron, Nicolas Farcy, Sylvain Guillou
CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Alice ABGUILLERM Tél.: 02 98 30 35 15 E-mail : guy.mordret@anaximandre.com
RESPONSABILITE La responsabilité de Mme ABGUILLERM ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Mme ABGUILLERM ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.
PROPRIETE INTELLECTUELLE Tous les éléments du site http://www.kelerdut-location.com y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Mme ABGUILLERMEn conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de Mme ABGUILLERM Le logiciel est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220
DUREE Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Mme ABGUILLERM sur le site http://www.kelerdut-location.com
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
|